Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PC PIERRE CARDIN
Sullana Tabac SA, Société de droit suisse
P.C. INTERNATIONAL MARKETING LIMITED, Société organisée selon les lois des iles vierges britanniques
BELPLA, S.A., société de droit espagnol

Numéro de dépôt :
1221866
Date de dépôt :
15/12/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/12/2022
PC PIERRE CARDIN de Sullana Tabac SA

Présentation de la marque PC PIERRE CARDIN

Déposée le 15 décembre 1982 par la société étrangère Sullana Tabac SA, la société P.C. INTERNATIONAL MARKETING LIMITED, la Société Anonyme (SA) BELPLA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PC PIERRE CARDIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont la société étrangère Sullana Tabac SA domicilié(e) Zählerweg 4 - 6300 - ZUG - Suisse, la société P.C. INTERNATIONAL MARKETING LIMITED domicilié(e) Trustnet Chambers, P.O. Box 3444 - Road Town - TORTOLA - Îles Vierges britanniques, la Société Anonyme (SA) BELPLA domicilié(e) Poligono Industrial El Barranc del Marques, s/n, Agullent (Valencia) - Espagne.

La marque PC PIERRE CARDIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1221866.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 24 34

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PC PIERRE CARDIN est expirée depuis le 15 décembre 2022.

Sullana Tabac SA a également déposé les autres marques suivantes : PIERRE CARDIN , QUEEN , NESTOR GIANACLIS , LES PLUS DE CARDIN


Sullana Tabac SA, Société de droit suisse - Zählerweg 4 - 6300 - ZUG - Suisse

P.C. INTERNATIONAL MARKETING LIMITED, Société organisée selon les lois des iles vierges britanniques - Trustnet Chambers, P.O. Box 3444 - Road Town - TORTOLA - Îles Vierges britanniques

BELPLA, S.A., société de droit espagnol - Poligono Industrial El Barranc del Marques, s/n, Agullent (Valencia) - Espagne



Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2003-23

Inscription - Transmission de propriété n°6385 - Publication au BOPI

Errata sur les inscriptions - Publication au BOPI 2006-33

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-18

Renouvellement avec limitation n°2011800 - Publication au BOPI 1993-41

Renouvellement avec limitation n°2228488 - Publication au BOPI 2003-02

Renouvellement avec limitation n°2223290 - Publication au BOPI 2002-42

Renouvellement sans limitation n°2011799 - Publication au BOPI 1995-40

Inscription le 11 septembre 2007 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°460365 - Publication au BOPI 2007-09-11

Inscription le 9 août 2007 - Changement d'adresse n°458348 - Publication au BOPI 2007-08-09

Inscription le 1 mars 1999 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°272940 - Publication au BOPI 1999-03-01

Inscription le 17 mars 1998 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°251472 - Publication au BOPI 1998-03-17

Inscription le 10 février 1998 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°249539 - Publication au BOPI 1998-02-10

Inscription le 4 décembre 1991 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°58091 - Publication au BOPI 1991-12-04

Inscription le 9 mai 2000 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°299611 - Publication au BOPI 2000-05-09

Inscription le 6 novembre 2001 - Concession de licence n°334343 - Publication au BOPI 2001-11-06

Inscription le 18 décembre 2006 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°446103 - Publication au BOPI 2006-12-18

Inscription le 7 mars 2005 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°416483 - Publication au BOPI 2005-03-07

Renouvellement avec limitation le 20 février 2002 n°2231832 - Publication au BOPI 2002-02-20

Renouvellement sans limitation le 26 septembre 2012 n°2510310 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-09-26

Inscription le 15 octobre 2012 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°586597 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-10-15

Inscription le 15 octobre 2012 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°586598 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-10-15

Renouvellement sans limitation le 11 octobre 2012 n°2511581 - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-10-11

Errata sur les inscriptions - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Inscription le 14 janvier 2013 - Erratum;Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°592583 - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-01-14

Inscription le 14 janvier 2013 - Revendication d'anciennetérelative à une marque communautaire n°592600 - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-01-14

Renouvellement avec limitation le 13 février 2013 n°2521594 - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-02-13

Tabac, brut ou manufacturé ; articles pour fumeurs (non en métaux précieux) ; briquets, allumettes; Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices, préparations pour la trempe et la soudure des métaux produits chimiques destinés à conserver les aliments, matières tannantes, adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savon ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteur) et matières éclairantes ; bougies, mèches. Outils et instruments à main entrraînés manuellement, coutellerie, fourchettes et cuillers, armes blanches rasoirs. Lunetterie. Appareils d'éclairage de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes. Cuir et imitation du cuir produits en ces matières non compris dans d'autres classes, peaux d'animaux, malles et valises ; parapluies ; parasols et cannes ; fouets et sellerie. Meubles, glaces (miroir) , cadres, produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage paille de fer ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes. Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à l'exception des tissus d'ameublement rideaux et voilages ; couvertures de lit et de table. Vêtements, chaussures chapellerie. Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles. Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sol tentures murales non en matières textiles. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes ; décorations pour arbres de Noël. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruit ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques à l'exception des bières; Joaillerie, pierres précieuses et pierres fines, montres, pendules et horloges, chronomètres et instruments de chronométrage et leurs éléments constituants, y compris les bracelets Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à l'exception des tissus d'ameublement rideaux et voilages ; couvertures de lit et de table.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.